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Marques déposées par la société S.A.S. APLUS SANTE
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DAY SPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAY SPA
S.A.S. APLUS SANTE

Numéro de dépôt :
3247178
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2023
DAY SPA de S.A.S. APLUS SANTE

Présentation de la marque DAY SPA

Déposée le 18 septembre 2003 par la société S.A.S. APLUS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAY SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société S.A.S. APLUS SANTE domicilié(e) ZAC de Port Sec Nord, Rue Archimède - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 338 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. APLUS SANTE domicilié(e) ZAC de Port Sec Nord, Rue Archimède - 18000 - BOURGES - France.

La marque DAY SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAY SPA est expirée depuis le 18 septembre 2023.

S.A.S. APLUS SANTE a également déposé les autres marques suivantes : APLUS SANTÉ vivre ensemble


S.A.S. APLUS SANTE - ZAC de Port Sec Nord, Rue Archimède - 18000 - BOURGES - France - SIREN 398338194


S.A.S. APLUS SANTE - ZAC de Port Sec Nord, Rue Archimède - 18000 - BOURGES - France


Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398072 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2537189 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2013-08-05

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679364 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 21 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°747916 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-21

Produits diététiques.

Baignoire. Piscine. Jacuzzi. Spa.

Organisation de voyages. Service de tourisme.

Services hôteliers.

Soins d'hygiènes et de beauté. Service de santé. Salons de beauté. Salons de coiffure. Balnéothérapie. Hydrothérapie. Spa.